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  <legalnotice id="legalnotice">
	<para>
	  L'autorisation de copier, distribuer et/ou modifier le pr&eacute;sent document
	  est soumise aux conditions de la licence relative &agrave;; la documentation gratuite GNU
	  , version 1.1 ou toute version publi&eacute;e ult&eacute;rieurement
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         </para>
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	</para>

	<para>
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	</para>

	<para>
	  LA DISTRIBUTION DU PR&Eacute;SENT DOCUMENT ET DES VERSIONS MODIFI&Eacute;ES DE CELUI-CI EST R&Eacute;GIE
	  PAR LA LICENCE RELATIVE &Agrave; LA DOCUMENTATION GRATUITE GNU,
	  CE QUI IMPLIQUE QUE :

	  <orderedlist>
		<listitem>
		  <para>CE DOCUMENT EST FOURNI "TEL QUEL",
                    SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU
                    IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE
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                    CELUI-CI. SI LE DOCUMENT OU UNE
                    VERSION MODIFI&Eacute;E DE CELUI-CI DEVAIT S'AV&Eacute;RER DEFECTUEUX A QUELQUE &Eacute;GARD, 
                    VOUS (ET NON LE REDACTEUR INITIAL, L'AUTEUR OU TOUT AUTRE
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                    MODIFI&Eacute;E DE CELUI-CI N'EST AUTORIS&Eacute;E AU TITRE DE LA PR&Eacute;SENTE LICENCE
                    SANS APPLICATION DE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILIT&Eacute;.
		  </para>
		</listitem>
		<listitem>
		  <para>PAR AILLEURS, EN AUCUN CAS ET AU TITRE D'AUCUNE
                       TH&Eacute;ORIE JURIDIQUE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN PR&Eacute;JUDICE (EN CE COMPRISE LA N&Eacute;GLIGENCE),
                       D'UN CONTRAT OU D'UNE QUELCONQUE AUTRE RAISON, L'AUTEUR,
                       LE R&Eacute;DACTEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR OU
                       DISTRIBUTEUR DU PR&Eacute;SENT DOCUMENT OU D'UNE VERSION MODIFI&Eacute;E DE
                       CELUI-CI, OU TOUT FOURNISSEUR D'UNE TELLE
                       PARTIE, NE POURRA &Ecirc;TRE TENU POUR RESPONSABLE PAR UN TIERS DE
                       TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SP&Eacute;CIAL, ACCIDENTEL OU
                       CONS&Eacute;CUTIF QUEL QU'EN SOIT LE CARACT&Egrave;RE,
                       Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES CAUS&Eacute;S PAR UNE PERTE
                       DE CLIENT&Egrave;LE, D'ARR&Ecirc;T DE TRAVAIL, DE PANNE OU
                       DE DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE OU POUR TOUT AUTRE DOMMAGE OU
                       PERTE D&Eacute;COULANT DE OU ASSOCI&Eacute; &Agrave; L'UTILISATION DU
                       PR&Eacute;SENT DOCUMENT OU DE VERSIONS MODIFI&Eacute;ES DE CELUI-CI,
                       ET CE, M&Ecirc;ME SI LADITE PARTIE A ETE INFORM&Eacute;E DE
                       LA POSSIBILIT&Eacute; DE TELS DOMMAGES.
		  </para>
		</listitem>
	  </orderedlist>
	</para>
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